1. Les représentants de la Société sont le Président de la Société, les autres membres du Conseil et les Présidents des Commissions Techniques.

2. Le mandat des représentants de la Société prend effet à dater de la fin du Congrès lors duquel ils ont été élus ou nommés et termine lorsque s’achève le Congrès suivant.

1. Le Congrès est composé de tous les spécialistes en photogrammétrie, télédétection et information spatiale qui y sont présents.

2. Normalement, le Congrès se réunit tous les quatre ans.

3. Le Congrès se réunit en séance plénière au moins deux fois au cours de chaque Congrès.

1. L’Assemblée Générale est l’autorité suprême de la Société pour toutes les décisions. Elle détermine la politique générale de la Société.

2. L’Assemblée Générale se compose des Délégués nommés par les Membres Ordinaires afin de les représenter, à raison d’un Délégué par Membre Ordinaire.

3. Seuls les Délégués, les Membres du Conseil, les Membres de la Commission des Finances, les Membres Honoraires de la Société, les Représentants des Membres Associés et des Membres Régionaux, ainsi que deux Conseillers par Délégué, ont le droit de participer aux Assemblées Générales.

1. Le Conseil se compose de six personnes :

2. Le Conseil dirige la Société dans la période comprise entre chaque séance de l’Assemblée Générale, conformément aux Statuts et au Règlement Intérieur, et selon les décisions et directives de l’Assemblée Générale et du Congrès.

3. Le Conseil répond de la gestion de la Société devant l’Assemblée Générale ; il conseille l’Assemblée Générale.

4. Le Conseil assiste le Président pour coordonner et guider les activités des Commissions Techniques.

5. Entre chaque Assemblée Générale, le Conseil peut consulter les Membres par écrit ou de toute autre manière.

6. Les responsabilités des Membres du Conseil sont définies par le Règlement Intérieur.

Le Siège de la Société est fixé par le Conseil.

1. Les travaux scientifiques de la Société relèvent de la responsabilité de ses Commissions Techniques et sont orientés par des Résolutions approuvées par l’Assemblée Générale.

2. La responsabilité des travaux de chaque Commission Technique dans la période inter- Congrès est confiée par l’Assemblée Générale à un Membre Ordinaire ou à plusieurs Membres Ordinaires ayant accepté de collaborer.

3. Les travaux de chaque Commission sont dirigés par le Comité Directeur de la Commission, qui comprend :

1. Lors de chaque Congrès, l’Assemblé Générale élit le Président et les deux membres de la Commission des Finances.

2. La Commission des Finances a un rôle de conseil et une fonction consultative. Elle examine les dépenses de toutes sortes effectuées par la Société et propose à l’Assemblée Générale les grandes lignes de la politique financière de la Société compte-tenu de ses responsabilités scientifiques.

3. Entre chaque Congrès, la Commission des Finances rend directement ses comptes au Conseil par l’intermédiaire du Secrétaire Général au moins une fois l’an, après la préparation et l’examen du bilan annuel. La Commission des Finances participe aux Assemblées Générales à titre consultatif.

1. Chaque Membre Ordinaire et Membre Associé est tenu de payer la cotisation annuelle correspondant à sa catégorie. Le montant de la cotisation pour chaque catégorie est déterminé par l’Assemblée Générale, qui ne peut la modifier que lors d’une de ses séances ordinaires tenue au cours d’un Congrès.

2. Les Membres Régionaux et les Membres de Soutien doivent payer une cotisation annuelle déterminée par le Conseil.

1. Lors des séances plénières du Congrès, les décisions sont prises à main levée et à la majorité simple des suffrages exprimés.

2. Lors de l’Assemblée Générale, les élections s’effectuent selon les règles suivantes :

3. Le recours au vote par correspondance n’est autorisé qu’exceptionnellement. Cette procédure n’est appliquée que lorsque le Conseil estime nécessaire de prendre une décision sans attendre une séance de l’Assemblée Générale.

1. Les langues officielles de la Société sont l’anglais, le français et l’allemand.

2. La version en langue anglaise des présents Statuts et Règlement Intérieur est réputée faire foi.

1. Seule l’Assemblée Générale a le droit de modifier les Statuts et le Règlement Intérieur.

2. Les Statuts peuvent être amendés dans les conditions suivantes :

(a) Un amendement peut être formulé par écrit par un Membre Ordinaire et adressé au Secrétaire Général au minimum dix mois avant la date fixée pour la séance de l’Assemblée Générale au cours de laquelle il doit être examiné. Ce type d’amendement doit recevoir l’appui d’au moins un autre Membre Ordinaire.

(b) Des amendements peuvent être formulés par le Conseil ou par un Comité désigné par le Conseil. Dans ce cas, il n’est pas nécessaire que cet amendement ait reçu le soutien d’un Membre Ordinaire.

(c) Le Secrétaire Général tient tous les Membres Ordinaires informés des amendements proposés au moins six mois avant la date fixée pour la séance de l’Assemblée Générale au cours de laquelle ils doivent être examinés.

3. Le Règlement Intérieur peut être modifié dans les conditions suivantes :

(a) Les amendements au Règlement Intérieur de la Société doivent être portés à la connaissance des Délégués au moins 48 heures avant leur discussion.

(b) Aucun article du Règlement Intérieur qui serait contraire aux Statuts ne peut entrer en vigueur.

1. Le domaine d’intérêt scientifique de la Société couvre la photogrammétrie, la télédétection, les sciences de l’information spatiale et les disciplines associées, ainsi que leurs applications en cartographie, géodésie, techniques de levé, sciences de la nature, de la Terre et de l’ingénierie, et pour le suivi et la protection de l’environnement. D’autres applications concernent la conception et la fabrication industrielle, l’architecture et la conservation des monuments, la médecine, etc...

2. En ce qui concerne les charges électives, la nationalité prise en compte est celle du Membre Ordinaire qui propose le candidat, lequel devra être, au moment de l’élection, résident permanent du pays dudit Membre Ordinaire.

(b) La candidature doit indiquer la catégorie de Membre Ordinaire pour laquelle l’organisme postule. La catégorie choisie doit en règle générale être en rapport avec le nombre de photogrammètres, et/ou de spécialistes de la télédétection et/ou de l’information spatiale que représente le candidat, et avec l’utilisation faite de la photogrammétrie, de la télédétection et des sciences de l’information spatiale dans le pays concerné. Le tableau ci-dessous présente les différentes catégories de Membres Ordinaires :

(c) Le Conseil étudie chaque candidature reçue, et s’il estime que la catégorie proposée n’est pas adéquate, le Secrétaire Général retourne la demande. Le Secrétaire Général fait état de chaque candidature reçue auprès de tous les Membres et les informe de l’avis du Conseil.

(d) L’admission d’un Membre Ordinaire est décidée par un vote de l’Assemblée Générale, ou, avec l’approbation du Conseil, par un vote par correspondance. Le Secrétaire Général fait connaître les résultats du vote à tous les Membres ainsi qu’à l’organisme ayant demandé son adhésion.

(e) Un Membre Ordinaire peut à tout moment passer à une catégorie supérieure à celle à laquelle il appartient, mais il ne peut passer à une catégorie inférieure sans le consentement préalable de l’Assemblée Générale.

(f) Le maintien de la qualité de Membre Ordinaire exige de s’acquitter des responsabilités définies dans les Statuts.

(g) L’exclusion d’un Membre Ordinaire peut être prononcée par l’Assemblée Générale :

- en cas de comportement manifestement contraire aux intérêts et objectifs de la Société ;

- en cas de non-paiement répété de ses cotisations, malgré la lettre de rappel que le Trésorier envoie au Membre Ordinaire défaillant au moins six mois avant la séance de l’Assemblée Générale.

(h) Un Membre Ordinaire peut démissionner de la Société par une déclaration écrite adressée au Secrétaire Général. Le Conseil prend acte de la démission et en informe tous les Membres aussitôt que possible.

1. Le Président de la Société, le Second Vice-Président, le Secrétaire Général et le Trésorier sont élus par l’Assemblée Générale. Les Membres Ordinaires peuvent présenter au Secrétaire Général leurs propositions pour les Membres du Conseil, au plus tard quatre mois avant la séance de l’Assemblée Générale prévue lors du Congrès suivant. Le Conseil examine les recommandations et soumet les propositions à l’Assemblée Générale.

2. Afin de faciliter la continuité des actions entreprises, le Président sortant devient de plein droit le nouveau Premier Vice-Président, sans élection. S’il/elle décline cette charge, celle-ci est proposée successivement, dans l’ordre :

S’ils déclinent tous cette charge, on procède alors à l’élection du Président par l’Assemblée Générale.

3. Le Directeur du Congrès est proposé par le Membre Ordinaire qui organise le Congrès, et l’Assemblée Générale doit confirmer cette proposition.

4. Le Premier Vice-Président, s’il a été nommé à cette fonction sans élection, et le Directeur du Congrès, peuvent être de n’importe quelle nationalité. Les autres membres du Conseil doivent tous être de nationalité différente.

5. Un même Président ne peut être réélu deux fois consécutives. Une personne ayant exercé successivement les fonctions de Président puis de Premier Vice-Président ne peut pas être nommée Président pour la période suivante. A part cette restriction, le choix du futur Président n’est limité par aucun autre motif lié à la fonction qu’il/elle occupe ou a occupé par le passé au sein de la Société.

6. Trois Membres du Conseil au maximum peuvent rester au Conseil d’une période inter-Congrès à l’autre. Aucun membre du Conseil élu sortant ne peut être élu à une autre fonction du nouveau Conseil, quelle qu’elle soit, à l’exception de la fonction de Président de la Société ou de Secrétaire Général. Il/elle devient à nouveau éligible au Conseil lors du Congrès suivant.

7. Le Conseil pourvoit, par cooptation, à tout poste rendu vacant par le décès ou l’indisponibilité de longue durée d’un de ses membres, à l’exception du Président. Lorsque le poste de Trésorier est attribué par cooptation, le Conseil consulte d’abord tous les Membres Ordinaires, par correspondance ou tout autre moyen, et tient compte des avis exprimés.

8. Un membre du Conseil ne peut pas être également membre de la Commission des Finances.

9. Les Présidents des Commissions Techniques sont proposés par les Membres Ordinaires qui demandent la responsabilité de ces Commissions. L’Assemblée Générale qui choisit le Membre Ordinaire responsable d’une Commission doit confirmer le choix du Président de ladite Commission. Si nécessaire, le choix d’un Président de Commission peut être entériné par le Conseil.

1. Le lieu du Congrès est choisi par l’Assemblée Générale, à partir des candidatures présentées par les Membres Ordinaires. Ces candidatures doivent indiquer les dates, les facilités matérielles offertes, un projet de plan de financement, ainsi que le nom du Directeur du Congrès qui est proposé.

2. Le Membre Ordinaire qui organise le Congrès doit signer un contrat avec la Société ; il est responsable de la prise des dispositions nécessaires au bon déroulement du Congrès. Le Membre Ordinaire doit obtenir les ressources financières nécessaires à cette fin. Le Membre Ordinaire est responsable du financement du Congrès, y compris de la préparation et de la publication des Archives Internationales des Sciences de la Photogrammétrie, de la Télédétection, et de l’Information Spatiale relatives à ce Congrès. A cette fin, il reçoit l’appui des Commissions Techniques et du Conseil.

3. Les activités du Congrès sont préparées et menées par le Comité du Congrès, présidé par le Directeur du Congrès. Tous les autres membres du Comité du Congrès sont nommés par le Membre Ordinaire qui organise le Congrès. Le Comité du Congrès est responsable de l’organisation du Congrès au niveau administratif et financier.

4. Seules les personnes appartenant aux catégories suivantes peuvent participer aux activités du Congrès :

5. Le Congrès, réuni en séance plénière :

6. Les Commissions Techniques se réunissent lors du Congrès pour :

1. Le Président réunit l’Assemblée Générale au moins une fois au cours de chaque Congrès.

2. Pendant la période inter-Congrès, le Président peut convoquer l’Assemblée Générale pour une séance extraordinaire, afin de débattre d’une Résolution appuyée par au moins deux Membres Ordinaires. Ladite Résolution doit être notifiée par écrit à tous les Membres Ordinaires, Associés et Régionaux, au moins trois mois entiers avant la réunion. Lorsqu’au moins trois-quarts des Membres le lui demande par écrit, le Président doit convoquer une séance extraordinaire.

3. Avant chaque Congrès et chaque séance extraordinaire de l’Assemblée Générale, chaque Membre Ordinaire doit nommer un Délégué chargé de le représenter à l’Assemblée Générale. Ces nominations ne sont pas permanentes mais valent uniquement pour la durée du Congrès ou de la séance extraordinaire. Un Membre du Conseil ne peut pas être nommé Délégué. Les Membres Associés et Régionaux peuvent désigner des Représentants à l’Assemblée Générale.

4. Chaque Délégué(e) d’un Membre Ordinaire autorisé(e) à voter lors de l’Assemblée Générale doit présenter ses pouvoirs au Secrétaire Général dès son arrivée au Congrès ou à la séance extraordinaire. Le Secrétaire Général établit la liste des Membres Ordinaires, de leurs Délégués et de leurs deux Conseillers, de leurs droits de vote, du paiement ou non de leurs cotisations, et en fait état au Président par écrit. Chaque Représentant d’un Membre Associé ou Régional doit présenter ses pouvoirs au Secrétaire Général dès son arrivée au Congrès ou à la séance extraordinaire. Le Secrétaire Général dresse la liste des Membres Associés et Régionaux et de leurs Représentants, du paiement ou non de leurs cotisations, et en fait état au Président par écrit.

5. Chaque Délégué peut être accompagné à l’Assemblée Générale par deux Conseillers au plus. Seuls les Délégués ont le droit de vote. Un Conseiller ne peut prendre la parole que sur l’invitation de son/sa propre Délégué(e), et avec l’accord du Président. Si le Délégué nommé ne peut assumer ses fonctions pour quelque cause que ce soit, l’un de ses Conseillers peut faire office de Délégué, avec l’accord du Président.

6. Un Membre Ordinaire qui n’a pas acquitté sa cotisation de l’année précédant l’Assemblée Générale ou les précédentes, n’a pas droit de vote à l’Assemblée Générale.

7. L’Assemblée Générale :

8. Tous les sujets devant être examinés à l’Assemblée Générale doivent être inscrits à un ordre du jour préliminaire envoyé à l’avance à tous les Membres. Un sujet ou une candidature qui ne seraient pas mentionnés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale ne peuvent être pris en compte par celle-ci, sauf si, sur décision du Conseil et par l’intermédiaire du Secrétaire Général, ils ont été portés à la connaissance de tous les Délégués au moins 24 heures avant la séance, et si l’Assemblée Générale a officiellement voté en faveur de leur examen.

1. Le Conseil doit assurer la mise en œuvre de la politique générale de la Société et maintenir en permanence son activité scientifique.

2. Le Conseil doit se réunir au moins une fois par année civile. Tous les membres du Conseil sont censés participer pleinement à ces réunions et doivent éviter de se faire remplacer ou de s’exprimer par correspondance.

3. Le Conseil peut préparer les termes du mandat, et émettre des lignes directrices et des instructions autant que de besoin afin de mettre en œuvre les directives de l’Assemblée Générale.

4. Lors de circonstances exceptionnelles, le Conseil peut agir sans l’approbation de l’Assemblée Générale, et ces actions sont réputées valides jusqu’à leur examen lors de la séance de l’Assemblée Générale suivante. Toutefois, toutes les questions relatives à l’exclusion d’un Membre Ordinaire, Associé ou Régional, au passage d’un Membre Ordinaire à une catégorie inférieure, à la valeur de l’unité de cotisation, à la modification des Statuts ou du Règlement Intérieur, ainsi qu’à la dissolution de la Société ou sa fusion avec un autre organisme international, doivent être soumises à l’Assemblée Générale, qui seule est habilitée à prendre des décisions à leur sujet.

5. Le Président de la Société :

6. Le Directeur du Congrès :

7. Le Premier Vice-Président :

8. Le Second Vice-Président :

10. Le Trésorier :

1. Les principales tâches d’une Commission Technique consistent à :

2. Les activités de photogrammétrie, de télédétection et de sciences de l’information spatiale sont réparties en sept domaines d’intérêt majeur, chacun étant confié à une Commission Technique. Les domaines de responsabilité des Commissions Techniques sont les suivants :

- Conception et exécution de missions aériennes et spatiales d’observation de la Terre ;

- Normalisation de définitions et des mesures de paramètres des capteurs ;

- Conception, définition, construction, installation, essai, étalonnage et évaluation de capteurs imageurs et scanneurs ;

- Intégration de systèmes imageurs et autres ;

- Guidage, navigation, positionnement et orientation intégrés des plate-formes ;

- Conception, performances et techniques de réception et de pré-traitement des données ;

- Propriétés géométriques et radiométriques des données-image, des normes de qualité, et facteurs (environnementaux ou autres) influant sur la qualité des données ;

- Systèmes techniques pour l’enregistrement des données des capteurs et des scanneurs de films et des données auxiliaires (heure, position, attitude, etc…) et supports (films, magnétiques, optiques, etc…).

- Conception et développement de systèmes de mesure, de traitement, d’analyse, de représentation et de stockage des données-images et géospatiales ;

- Etude et évaluation de l’intégration des systèmes et des aspects de modélisation pour le traitement des données et des informations ;

- Analyse de systèmes de traitement numériques automatiques ou semi-automatiques et de leurs composants ;

- Développement de systèmes et de technologies pour le traitement des données micro-ondes et lidar ;

- Conception de systèmes pour la production et la mise à jour d’informations géographiques ;

- Interopérabilité des systèmes d’informations spatiales ;

- Etude des techniques de cartographie en temps réel ;

- Normalisation des formats et des traitements de transfert de données.

- Développement d’algorithmes pour l’analyse des données de télédétection ;

- Développement de techniques et de méthodologies d’extraction automatique des caractéristiques et des attributs à partir d’images multi-capteurs, multi-résolutions, multi-spectrales et multi-temporelles ;

- Recherche fondamentale portant sur la compréhension d’images et la reconnaissance d’objets ;

- Orientation intégrée des capteurs ;

- Analyse de séquences d’images ;

- Développement d’algorithmes permettant d’inclure les caractéristiques dans les processus d’orientation ;

- Recherche sur les propriétés spatiales, spectrales et temporelles d’objets naturels ou faits par l’homme et de leur signatures d’image ;

- Analyse des caractéristiques des données hyperspectrales et multi-capteurs ;

- Etude des relations entre modèles d’objets dans le domaine de la reconnaissance d’objets et des SIG.

- Principes de base de la modélisation spatiale et des structures de données spatiales ;

- Intégration d’analyse d’images et de systèmes d’informations spatiales ;

- Conception de bases de données spatiales et accès aux données spatiales ;

- Métadonnées et bureaux centralisant les données spatiales ;

- Systèmes d’informations spatiales dynamiques et processus de mise à jour des données spatiales ;

- Modélisation et visualisation numérique du paysage, ortho-images, modèles numériques de terrains et maquettes de villes en trois dimensions ;

- Interfaçage entre les maquettes de villes en trois dimensions et les systèmes de gestion de bâtiments assistée par ordinateur ;

- Constitution de bases de données spatiales à partir de Radars à Synthèse d’Ouverture (RSO), de RSO interférométriques, de systèmes lidar, laser, et autres capteurs aériens ou spatiaux ;

- Cartographie numérique topographique, thématique et globale ;

- Cartographie extra-terrestre.

- Recherche de systèmes et algorithmes permettant une imagerie en temps réel ;

- Développement, évaluation et promotion de la technologie de la métrologie de la vision, en s’attachant particulièrement aux CAD/CAAD et aux systèmes d’informations spatiales ;

- Intégration des concepts de modélisation en trois dimensions aux processus d’analyse d’images ;

- Intégration et fusion de données multi-capteurs permettant de progresser dans le domaine de l’extraction d’objets ;

- Conception et développement de procédures d’analyse de séquences d’images ;

- Développement de techniques basées sur la vision pour les applications de visualisation, la création d’environnements virtuels et les technologies de l’animation ;

- Soutien et promotion de diverses applications existantes ou potentielles, par exemple dans l’industrie, la culture, la cartographie mobile, la médecine, la biomécanique et la robotique.

- Promotion de l’enseignement et de la formation, au niveau de base, supérieur ou professionnel ;

- Promotion des transferts de technologie, en tenant compte des besoins et des ressources au plan régional ;

- Développement de l’enseignement et de la formation assistés par ordinateur, et du téléenseignement ;

- Développement et promotion de la communication entre les membres entre eux, et avec d’autres organismes internationaux, par Internet et autres moyens électroniques appropriés.

- Propriétés de rayonnement spectral, spatial et temporel des objets ;

- Méthodologie d’interprétation et d’analyse assistées par ordinateur de données issues de capteurs ;

- Etudes sur l’environnement, inventaires de ressources, et aspects interprétatifs de la cartographie thématique, appliquée à des études sur la végétation, la sylviculture, l’agriculture, les sols, l’utilisation des terres et des eaux, la géologie, la géomorphologie, l’hydrologie, l’océanographie, les zones côtières, la neige et la glace, les sciences de l’atmosphère, l’archéologie, les habitats humains et l’ingénierie ;

- Intégration des techniques de télédétection et des SIG pour la modélisation spectrale, spatiale, temporelle et du traitement, et le suivi des ressources et de l’environnement ;

- Applications des données de télédétection pour le suivi des catastrophes, leur limitation et leur évaluation ;

- Utilisation de données de télédétection et de bases de données globales en faveur d’un développement durable, et application de celles-ci pour déterminer les indices de changement permettant la modélisation et le suivi au niveau global.

3. Tout Membre Ordinaire (ou groupe de Membres Ordinaires) demandant la responsabilité d’une Commission Technique doit soumettre au Secrétaire Général une candidature mentionnant ses activités et le nom du Président de Commission proposé.

4. Pour le choix du Membre Ordinaire ou du groupe de Membres Ordinaires auquel sera confiée la responsabilité des activités d’une Commission, l’Assemblée Générale prend en compte tous les facteurs pertinents, et en particulier :

5. Le Membre Ordinaire (ou les Membres Ordinaires) en charge d’une Commission Technique assume la responsabilité de la gestion technique et financière de ladite Commission. Il prépare les rapports de la Commission et des Groupes de Travail et est responsable de la fourniture des Comptes-Rendus de son Symposium en vue de leur publication dans les Archives.

6. Une Commission Technique est autonome en ce qui concerne les sujets scientifiques ; le Président de la Commission doit toutefois tenir le Président de la Société et le Conseil informés complètement et rapidement de l’ensemble des activités de la Commission et de l’avancement de ses travaux. Les Présidents des Commissions se réunissent avec le Conseil autant que de besoin afin de coordonner les travaux des Commissions.

7. Chaque Commission est censée organiser un Symposium International au cours de chaque période inter-Congrès. Avant d’organiser un Symposium International, la Commission doit obtenir l’accord du Conseil. Les Membres Ordinaires qui organisent un tel Symposium doivent signer un contrat avec la Société, et sont responsables de la prise des dispositions nécessaires au bon déroulement dudit Symposium. Ces Symposiums sont consacrés au domaine d’activité de la Commission et à la préparation du Congrès suivant.

9. Tout Membre Ordinaire ou Associé a le droit de désigner un Correspondant auprès de chaque Commission. Il peut changer de Correspondant ou lui désigner un remplaçant à tout moment.

10. Le Comité d’une Commission examine les Résolutions approuvées par le Congrès et identifie les sujets ou problèmes nécessitant une étude détaillée, des essais ou des recherches expérimentales. Il constitue des Groupes de Travail afin d’entreprendre ces recherches et s’assure que toutes les mesures mentionnées dans les Résolutions sont prises en compte par les activités du Groupe de Travail. En cas d’importantes divergences d’opinion au sein de la Commission ou entre plusieurs Commissions à ce propos, c’est le Conseil qui définit la ligne de conduite à suivre. Les termes du mandat et la durée des Groupes de Travail sont strictement limités et clairement définis par le Comité de la Commission et approuvés par le Conseil. Toute répartition des domaines d’activités d’une Commission en Groupes de Travail qui agiraient de fait comme des Commissions indépendantes est interdite.

11. Le Groupe de Travail se compose :

12. Un Groupe de Travail peut être désigné pour étudier un problème relevant des domaines de compétence de plusieurs Commissions. Il porte alors le nom de Groupe de Travail Inter-Commissions. Le Président de la Commission qui souhaite créer ce groupe doit informer le Conseil de son intention et parvenir à un accord avec les Présidents des autres Commissions concernées. Le Conseil se prononce alors sur l’opportunité d’établir ce Groupe de Travail Inter-Commissions, détermine le cas échéant les termes de son mandat et la durée de sa mission et désigne la Commission la plus concernée par le sujet et au sein de laquelle le Groupe présentera son rapport. Il n’est pas permis à un tel Groupe de se transformer peu à peu en une sorte de Commission indépendante.

13. Chaque Groupe de Travail doit remettre un rapport annuel au Président de la Commission concernée, outre son rapport au Congrès dans le cadre de la Commission dont il dépend. Lorsqu’un Groupe de Travail a suffisamment étudié son sujet en l’état des connaissances du moment, ou est jugé inactif, le Congrès dissout le Groupe de Travail, normalement à l’initiative du Président du Groupe ou du Président de la Commission concernés.

14. Au moins six mois avant le Congrès, le Président de chaque Commission Technique constitue un comité destiné à préparer ses Résolutions. Ce Comité identifie les problèmes les plus importants nécessitant une solution et soumet au Conseil les Résolutions portant sur les actions à mener pour résoudre ces problèmes, au mois trois mois avant le Congrès.

15. Avant le Congrès, le Premier Vice-Président doit constituer le Comité des Résolutions, qui coordonne les Résolutions de toutes les Commissions Techniques, des Membres et des Comités au niveau pratique. Il doit également s’assurer que ces Résolutions sont mises en forme selon les normes requises et rédigées dans au moins une des langues officielles de la Société.

16. Lors d’un Congrès ou d’un Symposium, tous les spécialistes en photogrammétrie, télédétection et information spatiale présents de plein droit sont libres de participer à toutes les activités d’une Commission Technique.

1. Les membres de la Commission des Finances doivent tous être de nationalité différente. Aucun d’entre eux ne doit être de la même nationalité qu’un membre du Conseil. Les Délégués à l’Assemblée Générale peuvent également être membres de la Commission des Finances.

2. La Commission des Finances doit à tout moment donner son avis au Conseil sur demande de celui-ci, au sujet de toute affaire financière.

3. La Commission des Finances sortante continue d’exercer ses fonctions après le Congrès afin de s’assurer que le Trésorier sortant remette les comptes et les fonds de la Société au nouveau Trésorier, dans les deux mois suivant la fin du Congrès. La nouvelle Commission des Finances succède à la Commission des Finances sortante au moment de la passation de pouvoir des Trésoriers. Elle confirme au Conseil que la passation de pouvoir a été faite de façon satisfaisante.

4. La Commission des Finances examine et vérifie les comptes du Trésorier une fois par an, et soumet ses recommandations au Conseil.

5. Dans l’éventualité où un membre de la Commission des Finances serait dans l’impossibilité de continuer à exercer ses fonctions, le Conseil peut approuver son remplacement sur avis des autres membres de la Commission.

1. L’exercice de la Société commence le 1er Avril et se termine le 31 Mars suivant. Toutes les cotisations annuelles des Membres Ordinaires, des Membres Associés, des Membres Régionaux et des Membres de Soutien doivent être versées avant la fin de l’exercice en cours.

2. La cotisation annuelle payée par un Membre Ordinaire ou Associé est définie par le nombre d’unités de cotisation attribué à la catégorie de Membre à laquelle il appartient, selon le tableau suivant :

Catégorie 1 2 3 4 5 6 7 8

Unités de cotisation

Membre Ordinaire 1 2 6 10 16 24 32 48

Membre Associé 1 6 12 24

3. La valeur de l’unité de cotisation est fixée par l’Assemblée Générale.

4. Les cotisations des Membres de Soutien et des Membres Régionaux, fixées par le Conseil, doivent être ratifiées par l’Assemblée Générale.

5. Les comptes bancaires de la Société sont tenus au nom de deux personnes, à savoir le Président et le Trésorier.

6. Les dons et legs offerts à la Société peuvent être acceptés par le Conseil et doivent être ratifiés par l’Assemblée Générale.

7. Les finances de la Société sont contrôlées comme suit :

1. Lorsque le vote par correspondance est utilisé en vue de l’admission d’un nouveau Membre Ordinaire, Membre Associé ou Membre Régional, les documents nécessaires au vote sont envoyés à chaque Membre Ordinaire par avion, ou si possible, via un support électronique. Tous les bulletins de vote non retournés en temps utile sont réputés favorables. La décision d’admission du candidat est déclarée à l’expiration du délai imparti, si les trois-quarts des suffrages exprimés sont en faveur de son admission.

2. Les Membres qui passent à une catégorie supérieure lors d’une Assemblée Générale bénéficient des droits de vote correspondant à cette catégorie s’ils ont versé la cotisation annuelle correspondant à ladite catégorie supérieure pour l’exercice au cours duquel a lieu l’Assemblée Générale.

1. Les décisions prises en Séance Plénière du Congrès et les décisions prises lors d’une Assemblée Générale sont immédiatement portées à la connaissance des Membres et des Commissions Techniques de la Société.

2. Les décisions prises par le Conseil sont rapidement communiquées aux Membres par l’intermédiaire du Secrétaire Général.